3.3.4.7. 1)

Intention

Intention 1 : 

Étendre le domaine d'application de la section 9.8.

Intention 2 : 

Remplacer le paragraphe 3.3.1.14. 1), qui autrement exigerait que les escaliers, les rampes, les paliers, les mains courantes et les garde-corps des logements soient conformes à la section 3.4., et plus particulièrement aux articles 3.4.6.1. à 3.4.6.9.

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