CNB 2015 - Objectifs

Un objectif du CNB est de limiter la probabilité qu'en raison de la conception, de la construction ou de la démolition du bâtiment, une personne se trouvant à l'intérieur ou à proximité du bâtiment soit exposée à un risque inacceptable de blessures.

OS1 Sécurité incendie

Un objectif du CNB est de limiter la probabilité qu'en raison de la conception ou de la construction du bâtiment, une personne se trouvant à l'intérieur ou à proximité du bâtiment soit exposée à un risque inacceptable de blessures sous l'effet d'un incendie. Les risques de blessures sous l'effet d'un incendie dont traite le CNB sont ceux causés par :

OS1.1 -: le déclenchement d'un incendie ou une explosion

OS1.2 -: un incendie ou une explosion touchant des aires au-delà de son point d'origine

OS1.3 -: l'effondrement d'éléments physiques provoqué par un incendie ou une explosion

OS1.4 -: la défaillance des systèmes de sécurité incendie

OS1.5 -: le retard ou l'impossibilité des personnes à se mettre à l'abri en cas d'incendie

OS2 Sécurité structurale

Un objectif du CNB est de limiter la probabilité qu'en raison de la conception ou de la construction du bâtiment, une personne se trouvant à l'intérieur ou à proximité du bâtiment soit exposée à un risque inacceptable de blessures sous l'effet d'une défaillance structurale. Les risques de blessures sous l'effet d'une défaillance structurale dont traite le CNB sont ceux causés par :

OS2.1 -: des charges imposées aux éléments du bâtiment qui dépassent leur résistance aux charges

OS2.2 -: des charges imposées au bâtiment qui dépassent les propriétés de résistance aux charges de l'élément porteur

OS2.3 -: des dommages aux éléments du bâtiment ou leur détérioration

OS2.4 -: la vibration ou le fléchissement des éléments du bâtiment

OS2.5 -: l'instabilité du bâtiment ou d'une partie de celui-ci

OS2.6 -: l'effondrement des parois de l'excavation

OS3 Sécurité liée à l'utilisation

Un objectif du CNB est de limiter la probabilité qu'en raison de la conception ou de la construction du bâtiment, une personne se trouvant à l'intérieur ou à proximité du bâtiment soit exposée à un risque inacceptable de blessures en raison de la présence de dangers. Les risques de blessures en raison de la présence de dangers dont traite le CNB sont ceux causés par :

OS3.1 -: un faux pas, une chute, un contact physique, une noyade ou une collision

OS3.2 -: le contact avec une substance ou une surface chaude

OS3.3 -: le contact avec de l'équipement sous tension

OS3.4 -: l'exposition à des substances dangereuses

OS3.5 -: l'exposition au bruit de forte intensité d'un système d'alarme incendie

OS3.6 -: la prise au piège de personnes dans un espace clos

OS3.7 -: le retard ou l'impossibilité des personnes à se mettre à l'abri en cas d'urgence (voir l'annexe A)

OS4 Résistance à l'intrusion

Un objectif du CNB est de limiter la probabilité qu'en raison de la conception ou de la construction du bâtiment, une personne se trouvant à l'intérieur du bâtiment soit exposée à un risque inacceptable de blessures en raison du faible niveau de résistance à l'intrusion du bâtiment (voir la restriction du domaine d'application mentionnée au paragraphe 2.1.1.2. 2)). Les risques de blessures occasionnées par une intrusion dont traite le CNB sont ceux causés par :

OS4.1 -: l'entrée par effraction d'intrus par des portes ou des fenêtres verrouillées

OS4.2 -: l'incapacité des occupants à identifier les intrus potentiels

OS5 Sécurité aux abords des chantiers

Un objectif du CNB est de limiter la probabilité qu'en raison de la construction ou de la démolition du bâtiment, le public se trouvant à proximité d'un chantier de construction ou de démolition soit exposé à un risque inacceptable de blessures en raison de la présence de dangers. Les risques de blessures en raison de la présence de dangers liés à la construction ou à la démolition dont traite le CNB sont ceux causés par :

OS5.1 -: la projection d'objets sur les voies publiques

OS5.2 -: des accidents impliquant des véhicules sur les voies publiques

OS5.3 -: des dommages causés aux voies publiques ou leur obstruction

OS5.4 -: l'accumulation d'eau dans les excavations

OS5.5 -: l'accès au chantier

OS5.6 -: l'exposition à des substances ou à des activités dangereuses

OS5.7 -: des charges imposées à un passage couvert qui dépassent sa résistance aux charges

OS5.8 -: l'effondrement des parois de l'excavation

OS5.9 -: le retard ou l'impossibilité des personnes à se mettre à l'abri en cas d'urgence (voir l'annexe A)

Un objectif du CNB est de limiter la probabilité qu'en raison de la conception ou de la construction du bâtiment, une personne soit exposée à un risque inacceptable de maladies.

OH1 Conditions intérieures

Un objectif du CNB est de limiter la probabilité qu'en raison de la conception ou de la construction du bâtiment, une personne se trouvant à l'intérieur du bâtiment soit exposée à un risque inacceptable de maladies en raison des conditions intérieures. Les risques de maladies en raison des conditions intérieures dont traite le CNB sont ceux causés par :

OH1.1 -: une qualité inadéquate de l'air à l'intérieur du bâtiment

OH1.2 -: un confort thermique inadéquat

OH1.3 -: le contact avec l'humidité

OH2 Salubrité

Un objectif du CNB est de limiter la probabilité qu'en raison de la conception ou de la construction du bâtiment, une personne se trouvant à l'intérieur du bâtiment soit exposée à un risque inacceptable de maladies en raison des conditions d'insalubrité. Les risques de maladies en raison des conditions d'insalubrité dont traite le CNB sont ceux causés par :

OH2.1 -: l'exposition à des ordures ménagères, à des matières fécales ou à des eaux usées

OH2.2 -: la consommation d'eau contaminée

OH2.3 -: des installations inadéquates au maintien de l'hygiène personnelle

OH2.4 -: le contact avec des surfaces contaminées

OH2.5 -: le contact avec des animaux nuisibles et des insectes

OH3 Protection contre le bruit

Un objectif du CNB est de limiter la probabilité qu'en raison de la conception ou de la construction du bâtiment, une personne se trouvant à l'intérieur du bâtiment soit exposée à un risque inacceptable de maladies en raison de bruits de forte intensité provenant des espaces contigus à l'intérieur du bâtiment (voir la restriction du domaine d'application mentionnée au paragraphe 2.1.1.2. 3)). Les risques de maladies en raison de bruits de forte intensité dont traite le CNB sont ceux causés par :

OH3.1 -: l'exposition à des bruits aériens transmis à travers les ensembles de construction qui séparent les logements des espaces contigus à l'intérieur du bâtiment

OH4 Limitation des vibrations et des fléchissements: Un objectif du CNB est de limiter la probabilité qu'en raison de la conception ou de la construction du bâtiment, une personne se trouvant à l'intérieur du bâtiment soit exposée à un risque inacceptable de maladies en raison de niveaux élevés de vibration ou de fléchissement des éléments du bâtiment.

OH5 Confinement des substances dangereuses: Un objectif du CNB est de limiter la probabilité qu'en raison de la conception ou de la construction du bâtiment, le public soit exposé à un risque inacceptable de maladies en raison de l'échappement de substances dangereuses (voir la restriction du domaine d'application mentionnée au paragraphe 2.1.1.2. 4)).

Un objectif du CNB est de limiter la probabilité qu'en raison de la conception ou de la construction du bâtiment, une personne ayant une incapacité physique ou sensorielle soit gênée de manière inacceptable dans l'accès ou l'utilisation du bâtiment ou de ses installations (voir les restrictions du domaine d'application mentionnées au paragraphe 2.1.1.2. 5)).

OA1 Parcours sans obstacles: Un objectif du CNB est de limiter la probabilité qu'en raison de la conception ou de la construction du bâtiment, une personne ayant une incapacité physique ou sensorielle soit gênée de manière inacceptable dans l'accès au bâtiment ou la circulation à l'intérieur de celui-ci (voir les restrictions du domaine d'application mentionnées au paragraphe 2.1.1.2. 5)).

OA2 Installations sans obstacles: Un objectif du CNB est de limiter la probabilité qu'en raison de la conception ou de la construction du bâtiment, une personne ayant une incapacité physique ou sensorielle soit gênée de manière inacceptable dans l'utilisation des installations du bâtiment (voir les restrictions du domaine d'application mentionnées au paragraphe 2.1.1.2. 5)).

Un objectif du CNB est de limiter la probabilité qu'en raison de la conception, de la construction ou de la démolition du bâtiment, le bâtiment ou les bâtiments voisins soient exposés à un risque inacceptable de dommages sous l'effet d'un incendie ou d'une insuffisance structurale ou à un risque inacceptable de privations de jouissance du bâtiment ou d'une partie de celui-ci, également lié à une insuffisance structurale.

OP1 Protection du bâtiment contre l'incendie

Un objectif du CNB est de limiter la probabilité qu'en raison de sa conception ou de sa construction, le bâtiment soit exposé à un risque inacceptable de dommages sous l'effet d'un incendie. Les risques de dommages sous l'effet d'un incendie dont traite le CNB sont ceux causés par :

OP1.1 -: le déclenchement d'un incendie ou une explosion

OP1.2 -: un incendie ou une explosion touchant des aires au-delà de son point d'origine

OP1.3 -: l'effondrement d'éléments physiques provoqué par un incendie ou une explosion

OP1.4 -: la défaillance des systèmes de sécurité incendie

OP2 Résistance structurale du bâtiment

Un objectif du CNB est de limiter la probabilité qu'en raison de sa conception ou de sa construction, le bâtiment ou une partie de celui-ci soit exposé à un risque inacceptable de dommages ou de privations de jouissance en raison d'une défaillance structurale ou d'une insuffisance de la tenue en service. Les risques de dommages ou de privations de jouissance en raison d'une défaillance structurale ou d'une insuffisance de la tenue en service dont traite le CNB sont ceux causés par :

OP2.1 -: des charges imposées aux éléments du bâtiment qui dépassent leur résistance aux charges

OP2.2 -: des charges imposées au bâtiment qui dépassent les propriétés de résistance aux charges de l'élément porteur

OP2.3 -: des dommages aux éléments du bâtiment ou une détérioration de ceux-ci

OP2.4 -: la vibration ou le fléchissement des éléments du bâtiment

OP2.5 -: l'instabilité du bâtiment ou d'une partie de celui-ci

OP2.6 -: l'instabilité ou le déplacement de l'élément porteur

OP3 Protection des bâtiments voisins contre l'incendie

Un objectif du CNB est de limiter la probabilité qu'en raison de la conception ou de la construction du bâtiment, des bâtiments voisins soient exposés à un risque inacceptable de dommages sous l'effet d'un incendie. Les risques de dommages aux bâtiments voisins sous l'effet d'un incendie dont traite le CNB sont ceux causés par :

OP3.1 -: un incendie ou une explosion touchant des aires au-delà du bâtiment d'origine

OP4 Protection des bâtiments voisins contre les dommages structuraux

Un objectif du CNB est de limiter la probabilité qu'en raison de la conception, de la construction ou de la démolition du bâtiment, des bâtiments voisins soient exposés à un risque inacceptable de dommages structuraux. Les risques de dommages structuraux aux bâtiments voisins dont traite le CNB sont ceux causés par :

OP4.1 -: le tassement de l'élément porteur des bâtiments voisins

OP4.2 -: l'effondrement du bâtiment, ou d'une partie de celui-ci, sur les bâtiments voisins

OP4.3 -: le choc du bâtiment sur les bâtiments voisins

OP4.4 -: l'effondrement des parois de l'excavation

Un objectif du CNB est de limiter la probabilité que la conception ou la construction du bâtiment ait des répercussions inacceptables sur l'environnement.

OE1 Ressources

Un objectif du CNB est de limiter la probabilité que la conception ou la construction du bâtiment nécessitent l'utilisation de ressources d'une manière qui a un effet inacceptable sur l'environnement. Les risques d'un effet inacceptable sur l'environnement découlant de l'utilisation de ressources dont traite le CNB sont ceux causés par :

OE1.1 -: une utilisation excessive de l’énergie