Avertissement Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.

Information archivée dans le Web

L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».

9.23.10.3. 2)
+
Application
Application 1 :  
Orientation des poteaux d'ossature des murs dans un pignon de toit qui ne contient que des espaces non aménagés ou dans un mur intérieur non-porteur, lorsque les dimensions minimales des poteaux, l'espacement maximal des poteaux et la hauteur maximale sans appui des poteaux sont conformes aux limites données au tableau 9.23.10.1., dans les constructions à ossature en bois visées par la section 9.23. [voir le paragraphe 9.23.1.1. 1) pour connaître le domaine d'application de la section 9.23.].
Haut de la page
Intention
Intention 1 :  
Modifier le domaine d'application du paragraphe 9.23.10.3. 1) et permettre que la face large des poteaux soit posée parallèlement au mur dans les constructions où les poteaux sont soumis à des charges dues à la pesanteur et à des charges latérales limitées.
Haut de la page