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9.27.3.1. 2) | Application | Intention |
| + |
| Application | Application 1 : Élément de démarcation intérieur
du plan de drainage du deuxième plan de protection dans les revêtements
extérieurs visés par la sous-section 9.27.3. [voir
l'article 9.27.1.1. pour connaître le domaine d'application
de la sous-section 9.27.3.].
Exceptions :
sous réserve du paragraphe 9.27.2.1. 1), qui s'applique
lorsqu'il peut être démontré que l'infiltration de précipitations
n'aura pas d'effets néfastes sur la santé ou la sécurité
des occupants.
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| Intention | Intention 1 : Énoncer, en partie, le domaine d'application de l'article 9.27.3.2. à l'article 9.27.3.6. |
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