9.9.7.1. 1)

Objectif

OS3 Sécurité liée à l'utilisation

Attribution

Intention

Intention 1 : 

Limiter la probabilité que l'évacuation ou le déplacement des personnes vers un endroit sûr ne soit retardé en cas d'urgence, ce qui pourrait causer des blessures à des personnes.

Intention 2 : 

Énoncer clairement que les dispositions de la partie 9 relatives aux issues s'appliquent aux toits destinés à un usage ainsi qu'aux terrasses, plates-formes et cours intérieures.

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