9.14.6.2. 1)

Objectif

OH2 Salubrité

Attribution

[F46-OH2.2]S'applique à la déviation de l'écoulement des eaux à l'opposé d'un puits d'eau potable.
[F44-OH2.1]S'applique à la déviation de l'écoulement des eaux à l'opposé du système d'épandage d'une fosse septique.

Intention

Intention 1 : 

Limiter la probabilité que le nivellement du terrain ne soit inadéquat, ce qui pourrait faire en sorte que les eaux de surface ne pénètrent directement dans un puits, entraîner la contamination de la source d'approvisionnement en eau, puis nuire à la santé des personnes.

Intention 2 : 

Limiter la probabilité que le nivellement du terrain ne soit inadéquat, ce qui pourrait faire en sorte que les eaux de surface ne saturent le lit d'épandage des fosses septiques, faire remonter les effluents à la surface du sol, puis nuire à la santé des personnes.

Haut de la page