2.4.2.1. 1)

Objectif

OH2 Salubrité

Attribution

Intention

Intention 1 : 

Exempter les appareils sanitaires ou les autres appareils qui rejettent des eaux nettes des exigences de raccordement à un réseau sanitaire d'évacuation parce que ces eaux sont nettes et inodores et ne sont pas susceptibles de causer une contamination.

Limiter ainsi la probabilité de refoulement, ce qui pourrait donner lieu à une exposition à des eaux usées contaminées et nuire à la santé des personnes.

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