Paragraphe 3.3.1.16. 1)

  1. +

Attribution

a)

Intention

Intention 1 : 

Exempter les marches des escaliers tournants ou hélicoïdaux de l'application du paragraphe 3.3.1.14. 1), qui autrement exigerait que ces marches soient conformes aux exigences plus restrictives de la section 3.4., parce que ces escaliers ne font pas partie d'une installation d'issue.

Intention 2 : 

Énoncer le domaine d’application du paragraphe 3.3.1.16. 2).

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