Paragraphe 6.3.3.2. 1)

  1. +

Intention

Intention 1 : 

Modifier le domaine d'application de la section 9.21. de manière que celle-ci s'applique à certaines cheminées en maçonnerie ou en béton rectangulaires qui seraient normalement visées par la partie 6.

Intention 2 : 

Exempter certaines cheminées de l'application du paragraphe 6.2.1.5. 1), comme il est mentionné au paragraphe 6.3.3.1. 1).

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