Paragraphe 9.33.6.1. 2)

  1. +

Intention

Intention 1 : 

Étendre le domaine d'application de la partie 6 et de la sous-section 3.6.5. à la conception, à la fabrication et à l'installation des réseaux de conduits d'air destinés aux installations dont le débit calorifique nominal est supérieur à 120 kW dans les bâtiments visés par la partie 9.

Haut de la page