Paragraphe 9.15.4.3. 4)

  1. +

Intention

Intention 1 : 

Énoncer clairement le domaine d'application des dispositions du tableau 9.15.4.2.A. et du tableau 9.15.4.2.B. relativement à l'expression « appuyés latéralement », lorsque les fenêtres des murs de fondation sont très rapprochées.

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