Paragraphe 9.32.1.2. 1)

  1. OH1
  2. +

Intention

Intention 1 : 

[alinéa 9.32.1.2. 1)a)] Énoncer le domaine d'application de la sous-section 9.32.2., qui contient des exigences visant la ventilation des habitations en dehors de la saison de chauffe.

Intention 2 : 

[alinéa 9.32.1.2. 1)b)] Renvoyer les utilisateurs du CNB à la partie 6 [plus précisément à la sous-section 6.2.2.] en ce qui concerne les dispositions visant la ventilation, pendant la saison de chauffe, des habitations qui comportent une installation de chauffage et sont alimentées en électricité.

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