Paragraphe 3.3.4.7. 2)

  1. +

Intention

Intention 1 : 

Étendre le domaine d'application de la section 9.8.

Intention 2 : 

Remplacer les exigences du paragraphe 3.3.1.14. 1), qui autrement exigeraient que les escaliers, les rampes, les paliers, les mains courantes et les garde-corps d’un logement soient conformes aux exigences de chargement de la section 3.4. et de la partie 4.

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