Paragraphe 2.3.5.1. 1)

  1. OP5
  2. OH2

Objectif

OH2 Salubrité

Attribution

Intention

Intention 1 : 

[alinéa a)] Limiter la probabilité que des méthodes de remblayage ou des matériaux de remblai inadéquats n'endommagent la tuyauterie, ce qui pourrait entraîner une défaillance des tuyaux ou des joints, produire des fuites, mener à des conditions insalubres et nuire à la santé des personnes.

Intention 2 : 

[alinéa b)] Limiter la probabilité qu'en raison d'une protection structurale inadéquate, la tuyauterie ne soit endommagée, ce qui pourrait entraîner une défaillance des tuyaux ou des joints, produire des fuites, mener à des conditions insalubres et nuire à la santé des personnes.

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