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3.1.2.3. 1) | Application | Intention |
+ |
Application | Application 1 : Classement des bâtiments de
type aréna destinés à être utilisés occasionnellement
pour des foires commerciales et des expositions. |
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Intention | Intention 1 : Classer les bâtiments de type aréna utilisés
occasionnellement pour des foires commerciales et des expositions parmi les
usages du groupe A, division 3, et exempter ces bâtiments des exigences
du paragraphe 3.1.2.1. 1) applicables au groupe E, afin de déterminer
les exigences appropriées du CNB. |
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