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3.2.2.9. 1) | Application | Intention |
| + |
| Application | Application 1 : Vides sanitaires :
Cela s'applique aux bâtiments visés
par la partie 3 [voir le paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 3].
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| Intention | Intention 1 : Énoncer clairement les critères qui servent
à déterminer si un vide sanitaire doit être conçu
conformément aux règles applicables aux sous-sols énoncées
aux articles 3.2.1.4. et 3.2.1.5.
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