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3.2.2.37. 1) | Application | Intention |
| + | + | OS1 | OP1 |
| Attribution |
b),c)
|
| Application | Application 1 : Étages dont plus de 10 % de
l'aire sont occupés par un usage principal du
groupe B, division 1. Cela s'applique dans les bâtiments dont
l'aire de bâtiment :
Cela s'applique aux bâtiments visés par la partie 3 [voir le paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application
de la partie 3].
Exceptions :
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| Intention | Intention 1 : Énoncer le domaine d'application du paragraphe 3.2.2.37. 2).
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