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3.2.2.53. 2) | Application | Intention |
| + | OS1 | OP1 | + | OS1 | OP1 | OS1 | OP1 | + | OS1 | OP1 | + |
| Application | Application 1 : Matériaux de construction sur les étages dont
plus de 10 % de l'aire sont occupés par un usage principal du groupe D. Cela s'applique dans
les bâtiments :
Cela s'applique aux bâtiments visés
par la partie 3 [voir le paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 3].
Exceptions :
sauf :
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| Intention | Intention 1 : Énoncer clairement qu'aucune restriction ne s'applique
quant à l'utilisation d'une construction combustible ou incombustible,
comme il est défini à la section 3.1.
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