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3.2.2.70. 1) | Application | Intention |
| + | + | OS1 | OP1 |
| Attribution |
b),c)
|
| Application | Application 1 : Étages dont une aire
est occupée par un usage principal du
groupe F, division Cela s'applique dans les bâtiments dont
l'aire de bâtiment ne dépasse pas :
Cela s'applique aux bâtiments visés
par la partie 3 [voir le paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 3].
Exceptions :
sauf :
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| Intention | Intention 1 : Énoncer le domaine d'application du paragraphe 3.2.2.70. 2).
|
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