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3.2.2.82. 1) | Application | Intention |
| + |
| Application | Application 1 : Étages dont plus de 10 % de
l'aire sont occupés par un usage principal du
groupe F, division 3. Cela s'applique dans les bâtiments :
Cela s'applique aux bâtiments visés
par la partie 3 [voir le paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 3].
Exceptions :
sauf pour les étages dont plus de 10 % de
l'aire de plancher sert à un usage
principal du groupe A, B, C, D ou E.
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| Intention | Intention 1 : Énoncer le domaine d'application du paragraphe 3.2.2.82. 2).
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