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3.2.2.83. 1) | Application | Intention |
| + | OS1 | OP1 |
| Application | Application 1 : Étages dont plus de 10 % de
l'aire sont occupés par un usage principal du
groupe F, division 3. Cela s'applique dans les bâtiments utilisés
comme garages de stationnement dont tous les étages sont des étages
ouverts, au-dessus desquels aucun autre usage n'est
prévu et qui :
Cela s'applique aux bâtiments visés
par la partie 3 [voir le paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 3].
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| Intention | Intention 1 : Énoncer le domaine d'application de l'article 3.2.2.83.
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