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3.3.1.8. 1) | Application | Intention |
| + |
| Application | Application 1 : Hauteur libre minimale des accès
à l'issue. Cela s'applique aux bâtiments décrits
au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Application 2 : Cela s'applique aussi aux tentes et aux structures
gonflables, comme il est énoncé aux paragraphes 3.1.6.1. 1) paragraphe 9.10.1.2. 1).
Exceptions :
sous réserve :
|
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| Intention | Intention 1 : Étendre le domaine d'application de l'article 3.4.3.4.,
qui autrement ne s'appliquerait qu'aux issues. Intention 2 : Exempter la hauteur libre des aires de plancher des garages
de stationnement des exigences de l'article 3.4.3.4. parce que cet
aspect est traité au paragraphe 3.3.5.4. 5). |
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