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3.3.1.16. 1) | Application | Intention |
| + | + |
| Attribution |
b)
|
| Application | Application 1 : Application 2 : Cela s'applique aussi aux tentes et aux structures
gonflables, comme il est énoncé aux paragraphes 3.1.6.1. 1) et 9.10.1.2. 1).
Exceptions :
sous réserve :
|
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| Intention | Intention 1 : Étendre le domaine d'application du paragraphe 3.4.6.7. 2) aux
escaliers tournants ou hélicoïdaux qui se trouvent dans un accès
à l'issue. |
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