Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
3.3.1.17. 4) | Application | Intention |
| + |
| Application | Application 1 : Largeur minimale exigée dans les accès
à l'issue :
Cela s'applique aux aires
de plancher abritant ou destinées à abriter des patients
dans un usage du groupe B, division 2.
Application 2 : Cela s'applique aussi aux tentes et aux structures
gonflables, comme il est énoncé aux paragraphes 3.1.6.1. 1) et 9.10.1.2. 1).
Exceptions :
sous réserve :
|
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Remplacer la largeur minimale exigée aux paragraphes 3.3.1.17. 2) et 3) pour les corridors, les portes et les rampes qui se trouvent
dans un accès à l'issue, dans des usages du groupe B, division
2, et exiger une plus grande largeur parce qu'en cas d'urgence :
|
| Haut de la page |