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3.8.1.2. 4) | Application | Intention |
| + |
| Application | Application 1 : Nombre de baies de porte devant satisfaire aux exigences
de conception de l'article 3.8.3.3., lorsque les baies de porte
sont situées à une entrée piétonnière [extérieure] sans obstacles exigée aux paragraphes 3.8.1.2. 1) ou 3.8.1.2. 2),
qui comporte plusieurs baies de porte. Cela s'applique
aux bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Exceptions :
sous réserve du paragraphe 3.8.1.1. 1), qui s'applique :
Application 2 : Cela s'applique aussi aux bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé
au paragraphe 9.5.2.1. 1).
Exceptions :
sous réserve de l'article 9.5.2.3., qui s'applique
aux immeubles d'appartements.
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| Intention | Intention 1 : Limiter l'application de l'article 3.8.3.3. à
une seule baie de porte par entrée, dans un parcours sans obstacles,
lorsque certaines conditions sont satisfaites. |
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