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3.8.3.3. 6)
ApplicationIntention
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Application
Application 1 :  
Mécanismes d'ouverture électriques des portes qui donnent sur un parcours sans obstacles [comme il est énoncé aux paragraphes 3.8.1.2. 1) et  2), 3.8.1.4. 1), 3.8.2.1. 1) et  2) et 3.8.2.2. 1) et à l'article 3.8.2.3.] à une entrée mentionnée à l'article 3.8.1.2.
Cela s'applique aux suites individuelles qui ont une aire inférieure à 500 m2, dans les bâtiments qui n'ont que des suites d'un établissement de réunion, d'un établissement d'affaires ou d'un établissement commercial, lorsque ces suites sont complètement isolées du reste du bâtiment, de sorte qu'elles ne sont accessibles que de l'extérieur.
Application 2 :  
Cela s'applique aussi :
  • aux entrées piétonnières [extérieures] sans obstacles exigées au paragraphe 3.8.1.2. 1) ou  2), comme il est énoncé au paragraphe 3.8.1.2. 3);
  • à une baie de porte par entrée dans les parcours sans obstacles, comme il est énoncé au paragraphe 3.8.1.2. 4); et
  • aux salles de toilettes universelles destinées principalement aux personnes des deux sexes qui ont une incapacité physique au lieu des installations pouvant accommoder des personnes ayant une incapacité physique dans les salles de toilettes destinées au grand public, dans les bâtiments existants qui font l'objet de transformations, comme il est énoncé au paragraphe 3.8.2.3. 4).
Cela s'applique aux bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Exceptions :  
sous réserve du paragraphe 3.8.1.1. 1), qui s'applique :
  • aux maisons, y compris les maisons jumelées, les duplex, les triplex, les maisons en rangée et les pensions de famille;
  • aux bâtiments qui renferment un usage principal du groupe F, division 1; et
  • aux bâtiments qui ne sont pas destinés à être occupés de façon quotidienne ou permanente, par exemple les centraux téléphoniques automatiques, les stations de pompage et les sous-stations électriques.
Application 3 :  
Cela s'applique aussi aux bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé aux paragraphes 9.5.2.1. 1) et 9.10.1.2. 2).
Exceptions :  
sous réserve de l'article 9.5.2.3., qui s'applique aux immeubles d'appartements.
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Intention
Intention 1 :  
Exempter certaines suites des dispositions du paragraphe 3.8.3.3. 5), qui autrement exigeraient que les portes soient équipées d'un mécanisme d'ouverture électrique, parce que les suites ont une aire limitée et ne sont accessibles que de l'extérieur du bâtiment.
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