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3.8.3.7. 2) | Application | Intention |
| + |
| Application | Application 1 : Appareils d'aide à l'audition comportant un
système à boucle à induction dans l'espace occupé
par les sièges dans les salles de classe, les auditoriums, les salles
de réunion et les salles de spectacle ayant
une aire supérieure à 100 m2.
Cela s'applique à tous les établissements
de réunion décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Exceptions :
sous réserve du paragraphe 3.8.1.1. 1), qui s'applique :
Application 2 : Cela s'applique aussi aux bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé
aux paragraphes 9.5.2.1. 1) et 9.10.1.2. 2).
Exceptions :
sous réserve de l'article 9.5.2.3., qui s'applique
aux immeubles d'appartements.
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| Intention | Intention 1 : Remplacer les dispositions du paragraphe 3.8.3.7. 1),
qui autrement exigeraient que des appareils d'aide à l'audition soient
installés dans tout l'espace occupé par les sièges, et
permettre qu'un système à boucle à induction desserve
la moitié de l'espace occupé par les sièges parce que
les personnes qui ont une incapacité auditive seront placées
dans la partie desservie par le système à boucle à induction.
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