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3.3.1.10. 1) | Application | Intention |
| + |
| Application | Application 1 : Présence d'allées conformément
à la section 2.7. du CNPI. Cela s'applique aux bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Application 2 : Cela s'applique aussi aux tentes et aux structures
gonflables, comme il est énoncé aux paragraphes 3.1.6.1. 1) et 9.10.1.2. 1).
Exceptions :
sous réserve :
|
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| Intention | Intention 1 : Étendre au CNB le domaine d'application des exigences
du CNPI relatives aux allées. |
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