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3.3.4.1. 1) | Application | Intention |
| + |
| Application | Application 1 : Habitations dans les bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A. Application 2 : Cela s'applique aussi aux tentes et aux structures
gonflables, comme il est énoncé aux paragraphes 3.1.6.1. 1) et 9.10.1.2. 1).
Exceptions :
sous réserve :
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| Intention | Intention 1 : Énoncer le domaine d'application de la sous-section 3.3.4.
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