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3.8.2.1. 2) | Application | Intention |
| + |
| Application | Application 1 : Parcours sans obstacles pour
les personnes se déplaçant en fauteuil roulant, dans :
Cela s'applique aux bâtiments décrits
au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Exceptions :
sous réserve du paragraphe 3.8.1.1. 1), qui s'applique :
Application 2 : Cela s'applique aussi aux bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé
au paragraphe 9.5.2.1. 1).
Exceptions :
sous réserve de l'article 9.5.2.3., qui s'applique
aux immeubles d'appartements.
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| Intention | Intention 1 : Exempter certaines aires de bâtiment des dispositions
du paragraphe 3.8.2.1. 1), qui autrement exigerait un parcours sans obstacles,
en se fondant sur le principe qu'il n'est pas pratique et qu'il est coûteux
d'offrir un accès et une sortie sans obstacles pour ces aires.
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