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3.8.3.14. 1) | Application | Intention |
| OA2 | + |
| Application | Application 1 : Sections sans obstacles des
comptoirs, lorsque ces comptoirs :
Cela s'applique aux bâtiments décrits
au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A.
Exceptions :
sous réserve du paragraphe 3.8.1.1. 1), qui s'applique :
Application 2 : Cela s'applique aussi aux bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9], comme il est énoncé
au paragraphe 9.5.2.1. 1).
Exceptions :
sous réserve de l'article 9.5.2.3., qui s'applique
aux immeubles d'appartements.
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| Intention | Intention 1 : Énoncer le domaine d'application du paragraphe 3.8.3.14. 3).
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