Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
3.2.3.21. 1) | Application | Intention |
| + |
| Application | Application 1 : Stockage à l'extérieur et emplacement
du matériel de transformation par rapport aux bâtiments décrits
à la section 1.1. de la division A. [Remarque :
L'intention n'est pas d'utiliser le CNB ou le CNPI pour appliquer de façon
rétroactive de nouvelles exigences du CNB aux bâtiments existants
(voir la note A-2.1.3.1. 1) de la division B du CNPI).]
|
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Renvoyer les utilisateurs du CNB au CNPI relativement aux
exigences visant le stockage à l'extérieur et l'emplacement
du matériel de transformation par rapport aux bâtiments.
|
| Haut de la page |