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6.3.1.2. 1) | Application | Intention |
| + |
| Application | Application 1 : Cheminées en maçonnerie
ou en béton rectangulaires d'au plus 12 m de hauteur,
dans les bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A desservant :
Application 2 : Cela s'applique aussi aux bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9], en ce qui a trait aux installations
de chauffage autres que celles desservant un logement individuel,
comme il est énoncé au paragraphe 9.33.1.1. 2).
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| Intention | Intention 1 : Modifier le domaine d'application de la section 9.21. de
manière que celle-ci s'applique à certaines cheminées
en maçonnerie ou en béton rectangulaires qui seraient normalement
visées par la partie 6. Intention 2 : Exempter certaines cheminées de l'application du paragraphe 6.2.1.4. 1), comme il est mentionné au paragraphe 6.3.1.1. 1).
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