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9.5.2.3. 1) | Application | Intention |
| + |
| Application | Application 1 : Parcours sans obstacles exigé
dans les immeubles d'appartements sans ascenseur, dans les bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9]. |
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| Intention | Intention 1 : Exempter des dispositions du paragraphe 9.5.2.1. 1),
qui exigent un parcours sans obstacles, les aires des bâtiments qui
ne sont pas accessibles aux fauteuils roulants manuels en raison d'une dénivellation
par rapport au niveau de l'entrée et de l'absence d'ascenseur.
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