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9.6.6.2. 1) | Application | Intention |
| + |
| Application | Application 1 : Verre des portes et des panneaux adjacents, dans les bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application
de la partie 9]. Application 2 : Cela s'applique aussi aux bâtiments visés
par la partie 3 [voir le paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 3], pour ce qui est du verre des portes
et des panneaux adjacents qui pourraient être confondus avec une porte,
à l'intérieur ou à une entrée des logements ou
des aires communes, comme il est énoncé au paragraphe 3.3.1.19. 5).
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| Intention | Intention 1 : Étendre le domaine d'application du paragraphe 9.7.3.1. 1) au
verre des portes. |
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