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9.7.5.2. 1) | Application | Intention |
| + | OS3 |
| Application | Application 1 : Cloisons coulissantes en
verre, dans les bâtiments visés par
la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9], qui séparent un corridor
commun d'un usage contigu et qui sont ouvertes
durant les heures normales de travail. |
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| Intention | Intention 1 : Exempter les cloisons coulissantes en verre qui séparent
un corridor commun d'un usage contigu, qui sont normalement ouvertes et escamotées
durant les heures normales de travail, et qui ne présentent donc aucun
danger pour les personnes, de l'application des paragraphes 9.6.6.2. 3), paragraphe 9.6.6.4. 1) et 9.7.5.1. 1).
|
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