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9.9.3.1. 1) | Application | Intention |
| + |
| Application | Application 1 : Moyens d'évacuation,
dans les bâtiments visés par la partie
9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le
domaine d'application de la partie 9].
Exceptions :
sauf :
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| Intention | Intention 1 : Énoncer le domaine d'application de la sous-section 9.9.3.
Exempter de l'application de la sous-section 9.9.3. les
situations où le nombre de personnes est peu élevé et
où les occupants sont susceptibles de bien connaître les sorties.
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