Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
9.9.4.2. 5) | Application | Intention |
| + |
| Application | Application 1 : Passage extérieur d'issue :
Cela s'applique aux bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9].
|
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Exempter certaines configurations de passage extérieur
d'issue des dispositions du paragraphe 9.9.4.2. 1), qui autrement exigeraient
que le passage soit isolé des aires de plancher, en se fondant sur
le principe que la fumée ne devrait pas s'accumuler dans le passage
et que des issues sont prévues à chaque extrémité
du passage. |
| Haut de la page |