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9.9.8.2. 2) | Application | Intention |
| + |
| Application | Application 1 : Issues de chaque étage dans
les bâtiments d'une hauteur
de bâtiment d'un ou 2 étages,
lorsque :
Cela s'applique aux bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9].
Application 2 : Cela s'applique aussi à certaines mezzanines,
comme il est énoncé au paragraphe 9.9.8.6. 1).
Exceptions :
sous réserve de la sous-section 9.9.9., qui s'applique
aux sorties des logements.
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| Intention | Intention 1 : Remplacer les dispositions du paragraphe 1), qui exigeraient
autrement au moins 2 parcours d'issue ou 2 issues, et permettre qu'un étage
soit desservi par une seule issue, en se fondant sur le principe que cette
disposition s'applique aux bâtiments de faible hauteur, où le
nombre de personnes est relativement peu élevé et où
l'aire de plancher et la distance de parcours sont limitées.
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