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9.10.1.2. 1) | Application | Intention |
| + |
| Application | Application 1 : Tentes, structures gonflables,
chambres d'équipement électrique, passages
piétons, escaliers mécaniques, ascenseurs et monte-charge,
dans les bâtiments visés par la partie
9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le
domaine d'application de la partie 9].
Exceptions :
sous réserve du paragraphe 3.8.3.5. 1), qui s'appliquent
à la conception sans obstacles dans les bâtiments décrits au paragraphe 3.8.1.1. 1) [voir
le paragraphe 9.5.2.1. 1)].
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| Intention | Intention 1 : Étendre le domaine d'application de la partie 3 aux
bâtiments visés par la partie 9 pour ce qui est des tentes, des
structures gonflables, des chambres d'équipement électrique,
des passages piétons, des escaliers mécaniques, des ascenseurs
et des monte-charge. |
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