Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
9.10.3.2. 2) | Application | Intention |
+ |
Application | Application 1 : Signification de l'expression indice
de propagation de la flamme aux fins de la section 9.10.,
dans les bâtiments visés par la partie
9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le
domaine d'application de la partie 9].
Exceptions :
sauf lorsqu'il s'agit de « l'indice
de propagation de la flamme en surface ».
|
Haut de la page | |
Intention | Intention 1 : Énoncer clairement la signification de l'expression
« indice de propagation de la flamme » aux fins de la section 9.10. |
Haut de la page |