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9.10.4.4. 1) | Application | Intention |
| + |
| Application | Application 1 : Constructions hors toit considérées
comme un étage dans le calcul de la hauteur
de bâtiment, lorsque la construction hors toit :
Cela s'applique aux bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9].
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| Intention | Intention 1 : Exclure certaines constructions hors toit du calcul de la
hauteur de bâtiment, en se fondant sur le principe que ces constructions
sont normalement occupées de façon intermittente pendant de
courtes périodes et qu'elles ne présentent donc pas un risque
excessif pour la sécurité des personnes. |
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