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9.13.2.1. 3) | Application | Intention |
| + |
| Application | Application 1 : Planchers, dans les bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9], qui sont : |
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| Intention | Intention 1 : Exempter certains planchers de l'application du paragraphe 9.13.2.1. 2), lorsque :
|
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