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9.15.3.3. 2)
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Application
Application 1 :  
Calcul des semelles en béton pour les fondations, pour les bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9], lorsque la longueur des solives supportées dépasse 4,9 m, que les fondations ne sont pas susceptibles d'être soumises à des charges supplémentaires, et que :
  • les semelles supportent
    • des murs de fondation en maçonnerie, en béton ou formés de coffrages à béton isolants plats
    • des murs en maçonnerie, des murs formés de coffrages à béton isolants plats ou des constructions à ossature légère en bois au-dessus du sol; et
    • des planchers et des toits à ossature légère en bois [voir l'article 9.4.2.1.]; et
  • la surcharge spécifiée pour les planchers supportés par les semelles ne dépasse pas 2,4 kPa.
Exceptions :  
sous réserve :
  • du paragraphe 9.15.1.2. 1), qui s'applique aux fondations et aux semelles des bâtiments construits sur le pergélisol; et
  • du paragraphe 9.15.3.4. 2), qui s'applique lorsque la longueur des solives dépasse 4,9 m dans les bâtiments qui comportent des murs, des planchers et des toits à ossature légère en bois.
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Intention
Intention 1 :  
Étendre le domaine d'application de la section 4.2. aux semelles des bâtiments visés par la partie 9, lorsque la longueur des solives supportées dépasse le domaine d'application du tableau 9.15.3.4. et les critères du paragraphe 9.15.3.4. 2).
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