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9.15.4.8. 1)
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Application
Application 1 :  
Encorbellement des murs de fondation en maçonnerie supportant des murs creux, sur des sols pour lesquels la pression admissible est de 75 kPa ou plus, dans les bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9].
Exceptions :  
sous réserve du paragraphe 9.15.1.2. 1), qui s'applique aux bâtiments construits sur le pergélisol.
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Intention
Intention 1 :  
Étendre le domaine d'application de l'article 9.20.12.2. aux murs de fondation.
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