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9.15.5.1. 2) | Application | Intention |
| + |
| Application | Application 1 : Murs de fondation en éléments
creux en maçonnerie supportant des solives de plancher, sur des sols pour lesquels la pression admissible est de 75
kPa ou plus, dans les bâtiments en
maçonnerie ou à ossature de bois visés par la partie
9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le
domaine d'application de la partie 9] :
Exceptions :
sous réserve du paragraphe 9.15.1.2. 1), qui s'applique
aux bâtiments construits sur le pergélisol.
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| Intention | Intention 1 : Exempter certaines situations de l'application du paragraphe 1) dans certaines conditions. |
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