Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
9.21.1.1. 3) | Application | Intention |
+ |
Application | Application 1 : Cheminées en maçonnerie
ou en béton de forme rectangulaire, dans les bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9], et qui :
Application 2 : Cela s'applique aussi aux cheminées,
dans les bâtiments visés par la partie
9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le
domaine d'application de la partie 9], et qui :
Exceptions :
sauf pour les cheminées préfabriquées visées
par les normes incorporées par renvoi à la sous-section 9.33.10. et
desservant des appareils à mazout, à
gaz et à combustible solide visés par les normes incorporées
par renvoi aux paragraphes 9.33.5.2. 1) et 9.33.5.3. 1) [voir le paragraphe 9.21.1.1. 2)].
Application 3 : Cela s'applique aussi aux tuyaux
de raccordement, dans les bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9] :
|
Haut de la page | |
Intention | Intention 1 : Renvoyer les utilisateurs du CNB à la section 6.3.,
qui renferme des exigences relatives aux cheminées et aux tuyaux de
raccordement qui ne sont pas visés par le domaine d'application de
la présente section et de la section 9.33.
|
Haut de la page |