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9.22.1.1. 1) | Application | Intention |
| + |
| Application | Application 1 : Foyers à feu ouvert en maçonnerie construits
sur place, foyers à feu ouvert en béton, foyers à feu
ouvert préfabriqués, foyers encastrables et poêles sur
dalle de foyer, dans les bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9]. Application 2 : Cela s'applique aussi aux foyers à feu ouvert
dans les bâtiments visés par la partie
6 [voir le paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A pour connaître le
domaine d'application de la partie 6], comme il est énoncé au paragraphe 6.2.1.5. 1). |
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| Intention | Intention 1 : Énoncer le domaine d'application de la section 9.22.
|
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