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9.33.1.1. 2)
+
Application
Application 1 :  
Conception et mise en place des installations de chauffage, y compris les exigences relatives à l'alimentation en air de combustion, et des installations de conditionnement d'air, dans les bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9].
Exceptions :  
sous réserve des installations qui desservent des logements individuels.
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Intention
Intention 1 :  
Restreindre le domaine d'application de la section 9.33. à la conception et à la mise en place des installations de chauffage et de conditionnement d'air dans les logements individuels, dans les bâtiments visés par la partie 9, et étendre le domaine d'application de la partie 6 à toutes les autres installations de chauffage et de conditionnement d'air dans les bâtiments visés par la partie 9.
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