Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
9.33.5.4. 1) | Application | Intention |
+ |
Application | |
Haut de la page | |
Intention | Intention 1 : Renvoyer les utilisateurs du CNB à la section 9.22.,
qui renferme les exigences relatives aux foyers à feu ouvert construits
en usine et sur place. |
Haut de la page |